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Délibérations du Bureau de la 2C2A

 
Le Conseil de Communauté délègue une partie de ses attributions au Bureau. Celui-ci a pour charge de gérer et de coordonner la mise en œuvre des projets de la 2C2A. Lors de chaque réunion du Conseil, le Président rend compte des travaux du Bureau.

Voici la liste des délibérations du Bureau de la 2C2A. Elles sont consultables par simple clic sur le n° de registre, ou sur demande auprès du siège de la collectivité.

2016

16/49  Attribution d'une subvention complémentaire à l'association Les Arts aux Champs
16/48  Attribution d'une subvention à l'ADIL des Ardennes pour 2016
16/47  Attribution d'une subvention à l'association Pays d'Argonne
16/46  Attribution d'une subvention à l'association Les Moissonneurs du Rire
16/45  Attribution du marché "Rénovation et extension du parcours ludique et sportif hamac à bonds" au Parc Argonne Découverte
16/44  Autorisation de demande de subvention au titre de l'ingénierie LEADER pour l'année 2017
16/43  Approbation des règelements du service de collecte des ordures ménagères et des déchèteries
16/42  Approbation de compte rendu de la séance du 07/11/2016
16/41    Politique commerciale du PAD pour 2017
16/40    Périodes et horaires d'ouverture 2017 du PAD
16/39    Tarifs billeterie PAD 2017
16/38    Tarifs billeterie PAD Noël 2016
16/37    Examens de demandes de subvention pour rénovation de toiture et façade
16/36    Approbation du compte rendu de séance du 19/09/2016
16/35    Période et horaires d'ouverture du PAD durant la période de Noël 
16/34    Examen des demandes de subvention pour rénovation de toiture et façade
16/33    Examen de la demande de subvention déposée par l'association pour le droit à l'initiative économique
16/32    Approbation des comptes rendus des séances des 30/05/2016 et 14/06/2016
16/31    Avenant au marché de travaux de construction du centre aquatique communautaire - Lot 10
16/30    Avenant au marché de travaux de construction du centre aquatique communautaire - Lot 6
16/29    Dégrèvement du loyer du logement de Terron sur Aisne
16/28    Programme pédagogique 2016/2017 du RAM
16/27    Attribution d'une subvention à l'association Culturelle de Sy
16/26    Attribution d'une subvention à l'association Les Musicales de Louvergny
16/25    Attribution de subventions pour la rénovation de toitures/façades
16/24    Tarifs animation/formation - PAD
16/23    Boutique du PAD - Ajout de tarifs complémentaires pour 2016
16/22    Approbation du compte rendu de séance du 22/03/2016
16/21    Annule et remplace la délibération DB2015/48 suite à erreur matérielle = Ajout d'un tarif billetterie PAD
16/20    Convention d'objectifs et de moeyns 2016 avec l'Office de Tourisme de l'Argonne Ardennaise
16/19    Convention d'objectifs et de moyens 2016 avec la Chambre d'Agriculture des ARDENNES
16/18    Approbation de la convention de moyens 2016 avec l'UCIA de VOUZIERS
16/17    Examen de demandes de subventions aux associations
16/16    Convention d'objectifs et de moyens 2016 avec l'association Les Tourelles
16/15    Convention d'objectifs et de moyens 2016 avec le FJEP - Centre social
16/14    Attribution d'une subvention à l'association Les Arts des Champs
16/13    Attribution d'une subvention à l'association Pays d'Argonne
16/12    Attribution d'une subvention à l'association des délégués départementaux de l'éducation nationale
16/11    Attribution de subventions pour la rénovation de toiture/façade
16/10    PAD - Modification des horaires d'ouverture pour le week-end de Pâques
16/09    Tarifs 2016 - Restaurant la cime des arbres - PAD
16/08    Boutique du PAD - Ajout de tarifs complémentaires pour 2016
16/07    Approbation du compte rendu de séance du 01/02/2016
16/06    Annule et remplace la délibération DB2016/003 suite à erreur matérielle - Révision du montant du loyer du logement de BELLEVILLE ET CHATILLON SUR BAR
16/05    Tarifs 2016 - Boutique du PAD
16/04    Convention de partenariat avec l'association Culture du Cœur
16/03    Révision du montant du loyer du logement de BELLEVILLE ET CHATILLON SUR BAR
16/02    Révision du montant du loyer du logement de TERMES
16/01    Approbation du compte rendu de la séance du 7/12/15

2015

15/51    Programmation des évènementiels 2016 au PAD
15/50    Saison touristique 2016 au PAD : périodes et horaires d'ouverture du site
15/49    PAD : politique commerciale
15/48    Ajout d'un tarif à la billetterie du PAD
15/47    Attribution d'une subvention à l'association le Chêne Vert
15/46    Attribution de subventions complémentaires aux associations
15/45    Attribution de subventions pour rénovation toiture / façades
15/44    Approbation du compte rendu de la séance du 17/09/2015
15/43     Avenant au marché de travaux de construction du centre aquatique communautaire - Lot 11 - Equipements piscines/vestiaires
15/42     Avenant au marché de travaux de construction du centre aquatique communautaire - Lot 10 - Equipements piscines/vestiaires
15/41     Attribution d'une subvention à l'Association Maison de la Nature
15/40     Attribution d'une subvention à l'Association GDA de l'Argonne
15/39     Attribution d'une subvention à l'Association Amicale de Savigny
15/38     Attribution d'une subvention à l'Association Club Nautique Vouzinois
15/37     Attribution d'une subvention à l'Association Arnes Stéphanoises
15/36     Attribution d'une subvention à l'Association Richesses d'Ardennes
15/35     Attribution d'une subvention à l'Association Les Tourelles
15/34     Attribution d'une subvention pour rénovation de toiture
15/33     Approbation du compte-rendu de la séance du 23/06/2015
15/32     Attribution d'une subvention pour équipement du FJEP-Centre Social
15/31     Approbation du compte rendu de séance du 18 mai 2015
15/30     Action de prévention des déchets - adoption de poules
15/29     Programme pédagogique 2015/2016 du RAM
15/28     Avenant au marché de travaux de construction du centre aquatique communautaire
15/27     Convention de moyens et d'objectifs avec la Chambre d'Agriculture des Ardennes
15/26     Evènementiel au PAD pour ses 10 ans d'activité
15/25     Attribution de subventions pour rénovation de toitures et façades
15/24     Révision du montant du loyer du logement de Sauville
15/23     Dégrèvement de loyer au profit de Mme CATOIRE et M. LEFEBVRE
15/22     Dégrèvement de loyer au profit de Mme DUFRAINE
15/21     Examen de demandes de subventions aux associations
15/20     Conventionnement avec associations
15/19    Approbation du compte rendu de séance du 23/03/15
15/18
    Tarifs 2015 - Restaurant la cime des arbres - PAD
15/17    Tarifs 2015 - Boutique du PAD
15/16    Convention d'objectifs et de moyens 2015 avec l'Office de Tourisme de l'Argonne Ardennaise
15/14    Attribution d'une subvention à l'association Les Musicales de Louvergny
15/13    Attribution d'une subvention à l'association Foyer Rural des Boutats
15/12    Attribution d'une subvention à l'association sportive collège lycée de Vouziers
15/11    Attribution d'une subvention à l'association Ardennes Génétique élevage
15/10    Attribution d'une subvention à l'association Club Canin de l'Argonne de Vouziers
15/09    Attribution d'une subvention à l'association Le Chêne Vert Vouzinois
15/08    Attribution d'une subvention au groupement des associations argonnaises
15/07    Convention d'objectifs et de moyens 2015 avec le FJEP- Centre social
15/06    Convention d'objectifs et de moyens 2015 avec l'association Les Tourelles
15/05    Approbation du compte rendu de séance du 02/02/2015
15/04    Attribution de subventions pour rénovation de toitures et façades
15/03    Convention de partenariat avec l'association Cultures du Cœur
15/02    Tarifs 2015 : boutique du Parc Argonne Découverte
15/01    Approbation du compte-rendu de la séance du 03/12/2014

2014

14/37    Dégrèvement de loyer au profit de Mme Lucile ROGE
14/36    Adhésion à la marque Ardenne
14/35    Programmation des évènementiels 2015 au PAD
14/34    Saison touristique 2015 au PAD / Période et horaires d'ouverture du site
14/33    PAD - Politique Commerciale
14/32    PAD / Tarifs 2015 - Billetterie
14/31    Charte du réseau des Relais Assistantes Maternelles
14/30    Manifestation de soutien à l'association Argonne Parc Naturel Régional
14/29    Approbation du compte-rendu de la séance du 20/10/14
14/28    Attribution de subventions pour rénovation de toitures
14/27    Approbation du compte-rendu de la séance du 17/06/2014
14/26    Plan de communication 2014-2019
14/25    Dégrèvement de loyer au profit de Mme DHALLUIN
14/24    Ajout de tarifs à la boutique du Parc Argonne Découverte
14/23    Approbation du compte-rendu de la séance du 23/06/2014
14/22    Dégrèvement du loyer au profit de Madame DHALLUIN / Monsieur DEU
14/21    Programme pédagogique du relais d'assistantes maternelles 2014/2015
14/20    Avenant au marché de travaux pépinière d'entreprises - Lot N°5 - Bardage
14/19    Avenant au marché de travaux de pépinière d'entreprises - Lot N°2 - Gros œuvre infrastructures
14/18    Avenant au marché de travaux de scénographie du Parc Argonne Découverte - Lot N°3 éléctricité éclairage
14/17    Ajout d'un tarif au restaurant "La Cime des Arbres"
14/16    Approbation du compte rendu de séance du 17/02/2014
14/15    Sécurisation de la ZAC "Porte d'Argonne"
14/14    Tarifs 2014 - Boutique du PAD
14/13    Tarifs 2014 du restaurant "La Cime des Arbres" - PAD
14/12    Attribution de subvention à l'association "Richesses d'Ardenne"
14/11    Attribution de subvention à l'association "Les Musicales de Louvergny"
14/10    Réalisation d'un emprunt pour la construction d'un centre aquatique
14/09    Travaux construction piscine - Attribution de marché
14/08    Tarifs 2014 - Boutique du PAD
14/07    Convention de partenariat avec l'association Culture du Cœur
14/06    Attribution de subventions pour rénovation des façades et toitures
14/05    Convention de moyens 2014 avec l'association FJEP
14/04    Convention de moyens 2014 avec l'association Les Tourelles
14/03    Réalisation d'un emprunt pour la construction d'un centre aquatique
14/02    Attribution d'une subvention au groupement des Associations Argonnaises
14/01    Comptes rendus des séances des 09 et 18 décembre 2013

2013

13/46    Attribution d'un marché d'assurances
13/45    Attribution de marchés de travaux pour la construction d'une piscine intercommunale
13/44    Attribution d'une subvention FORHOM Aide aux Victimes
13/43    Saison touristique 2014 du PAD / Horaires d'ouverture du site
13/42    PAD - Tarifs 2014 - Billetterie
13/41    Demande d'exonération de la REOM déposée par l'antenne Croix Rouge de Vouziers
13/40    Attribution de subventions pour rénovation de toitures/façades
13/39    Approbation des comptes rendus des séances des 23 et 30 novembre 2013
13/38    Attribution de marché - lot 3 - pour la rénovation de la scénographie du Parc Argonne Découverte
13/37    Attribution de subventions pour rénovation de toitures
13/36    Horaires et tarifs du Parc Argonne Découverte
13/35    Souscription d'un emprunt pour la rénovation de la scénographie du Parc Argonne Découverte
13/34    Attribution de marchés pour la rénovation de la scénographie du Parc Argonne Découverte
13/33    Attribution d'une subvention au Comité Cycliste des Ardennes
13/32    Attribution d'une subvention à FORHOM Aide aux victimes
13/31    Attribution d'une subvention au CIDFF
13/30    Approbation des comptes rendus des séances des 24/06/13 et 25/07/13
13/29    Attribution de marchés de travaux pour le bâtiment d'entreprises
13/28    PAD - Lancement d'une consultation pour l'installation de boxes et l'aménagement d'une aire de spectacles pour oiseaux
13/27    NATura 2000 - Attribution du marché relatif à l'accompagnement des exploitants agricoles sur les MAETS
13/26    Attribution de subventions pour rénovation de façades et de toitures
13/25    Attribution de subvention à l'association Lire Aussi
13/24    Attribution d'une subvention à l'association Ardennaise de Tracteur Pulling
13/23    PAD - Tarifs 2013 - Billetterie
13/22    Attribution de subventions pour rénovation de façades et de toitures
13/21    RAM - Programme pédagogique 2013/2014
13/20    Approbation du compte rendu de la séance du 04/04/13
13/19    Bâtiment d'entreprises - Résultat de la consultation travaux et attribution de marchés
13/18    Natura 2000 - Autorisation de lancement d'une consultation pour l'accompagnement des exploitants agricoles dans le cadre de leurs MAETS
13/17    Approbation du compte rendu de la séance du 28/01/13
13/16    Conventin de partenariat avec l'association Culture du Cœur
13/15    Tarifs 2013 - Restaurant La Cime des Arbres - PAD
13/14    Tarifs 2013 - Boutique du PAD
13/13    Attribution de subventions pour rénovation de façades et de toitures
13/12    Attribution d'une subvention à l'ADIL
13/11    Attribution d'une subvention à Ardennes Génétique Elevage
13/10    Attribution d'une subvention à l'association ARGAT
13/09    Souscription d'un emprunt pour la construction d'une pépinière d'entreprises à Vouziers
13/08    Approbation des comptes rendus des séances des 26/11/12 et 10/12/12
13/07    Convention de moyens 2013 avec l'association FJEP
13/06    Conventin de moyens 2013 avec l'association Les Tourelles
13/05    Tarifs exceptionnels applicables au PAD pour la saison 2013
13/04    Saison touristique 2013 du PAD - Horaires d'ouverture du site
13/03    Attribution de subventions pour rénovation de façades et de toitures
13/02    Attribution d'une subvention au groupement des Associations Argonnaises
13/01    Attribution d'une subvention à l'association Richesses d'Ardenne

2012

12/59    Souscritption d'un emprunt pour l'avance sur la vente des terrains de la ZAC Porte d'Argonne
12/58    Aire d'accueil des gens du voyage - Avenant au marché SADE (lot 2 - Bâtiment électricité)
12/57    PAD - Attribution du marché pour l'aménagement de volières
12/56    Renouvellement et extension de la scénographie du PAD
12/55    Demande de subvention de l'Union Départementale des Associations Syndicales Autorisées
12/54    Demande de subvention de l'association Ardennes 40 - Report des délais de transmission des justificatifs
12/53    Approbation du compte rendu de la séance du 24/09/12
12/52    Proposition d'implantation d'une plate-forme de stockage bois
12/51    Aménagements 2012 - 2015 du Parc Argonne Découverte
12/50    Résultats de l'étude de faisabilité - implantation d'hébergements insolites au PAD
12/49    Convention de partenariat avec l'association CEZAM
12/48    Saison touristique du PAD/périodes et horaires d'ouverture du site
12/47    Tarifs 2013 - Billetterie du PAD
12/46    Bâtiment d'entreprises - Validation de l'avant-projet sommaire
12/45    Attribution d'une subvention à l'Amicale Moto Club de Sommauthe
12/44    Attribution d'une subvention à Ardennes Génétique
12/43    Attribution d'une subvention au CIDFF
12/42    Attribution d'une subvention à l'ARGAT
12/41    Attribution de subventions pour rénovation de façades et toitures
12/40    Approbation du compte rendu de la séance du 13 juin 2012
12/39    Bâtiment d'entreprises - Validation de l'esquisse
12/38    Demande de stand sur la Fête de Pays
12/37    Attribution du marché de maitrise d'œuvre pour le renouvellement de la scénographie du PAD
12/36    Convention de partenariat avec le Comité National d'Action Sociale
12/35    Prévention des déchets - Enquête et organisation d'un jeu-concours
12/34    Fête de Pays 2012 - Détermination des tarifs applicabes
12/33    Tarifs réduits au PAD applicables dans le cadre de vente de séjour
12/32    Tarifs complémentaires pour le restaurant du Parc Argonne Découverte
12/31    Attribution d'une subvention à l'association FORHOM Aide aux victimes
12/30    Attribution d'une subvention à l'association Ardennaise de Tracteur Pulling
12/29    Attribution d'une subvention au club de canoé kayak du Pays Sedanais
12/28    Attribution d'une subvention à l'association les Marchands de Fables
12/27    Attribution de subventions pour rénovation de façades et toitures
12/26    Approbation du compte rendu de la séance du 11 avril 2012 (18h30)
12/25    Déchets ménagers-Programmation du service collecte-Harmonisation de la collecte en apport volontaire sur le territoire-fin des contrats de collecte avec l'entreprise COPEL
12/24    Tarifs dela restauration applicables au parc argonne découverte
12/23    Tarifs applicables à la boutique du parc argonne découverte
12/22    Tarifs exceptionnels applicables au Parc Argonne Découverte pour la saison 2012
12/21    Convention de moyens 2012 avec la chambre d'agriculture des Ardennes
12/20    Attribution d'une subvention à l'association sauvegarde des Ardennes
12/19    Attribution d'une subvention à l'agence départementale d'information sur le logement des ardennes
12/18    Attribution d'une subvention à l'association FCPN
12/17    Attribution d'une subvention à l'association "lire aussi"
12/16    Attribution d'une subvention à l'association "les rencontres de Louvergny"
12/15    Attribution d'une subvention à l'association culturelle de Sy
12/14    Attribution d'une subvention à l'association "les amis de la traction vapeur en ardennes"
12/13    Attribution d'une subvention à l'association Kadence
12/12    Ouverture d'une ligne de trésorerie
12/11    Approbation du compte rendu de la séance du 1er février 2012
12/10    Attribution du marché d'acquisition d'un camion benne de collecte des ordures ménagères
12/09    Tarifs exceptionnels applicables au Parc Argonne Découverte pour la saison 2012
12/08    Convention de partenariat avec l'association culture du cœur
12/07    Saison touristique du PAD/horaires d'ouverture du site
12/06    Convention de moyen 2012 avec l'association FJEP
12/05    Convention de moyens 2012 avec l'association Les Tourelles
12/04    Attribution d'une subvention à l'association croix rouge française
12/03    Attribution d'une subvenion à l'association maison de la nature
12/02    Attribution d'une subvention à l'association pays d'argonne
12/01    Approbation du compte-rendu de la séance du 05 septembre 2011

2011

11/045    Attribution d'un marché de travaux pour la création d'un musée de l'outil au PAD
11/044    Attribution de subvention à l'association "ardennes 40 a ceux qui ont resisté"
11/043    Attribution de subvention à l'association richesse d'ardennes
11/042    Attribution de subvention à l'union commerciale industrielle et artisanle de Vouziers
11/041    Tarifs 2012 billeterie du parc argonne découverte
11/040    Décision modificative du buget déchets ménagers
11/039    Décision modificative du budget général
11/038    Décision modificative du budget général
11/037    Attribution de subventions pour rénovation de toitures
11/036    Compte rendu de la séance du 06/10/11
11/035    Souscritption d'un emprunt pour l'acquisition de l'immeuble situe 44-46 rue du chemin salé à Vouziers
11/034    Réorganisation des circuits de collecte des déchets ménagers
11/033    Construction de batiments d'entreprises autorisation de lancement d'une procédure adaptée de maitrise d'œuvre
11/032    Renouvellement de la scénographie du parc argonne décoouverte autorisation de lancement d'une procédure adaptée de maitrise d'œuvre
11/031    Attribution d'un marché de fourniture de conteneurs d'apport volontaire
11/030    Attribution de subvention pour rénovation de toitures
11/029    Décision modificative du PAE Buzancy
11/028    Décision modificative du buget CERFE
11/027    Décision modificative du budget général
11/026    Décision modificative du budget général
11/025    Décision modificative du budget "Déchets ménagers"
11/024    Attribution de subvention à l'association FJEP fonctionnement 2011 du relais assistantes maternelles
11/023    Attribution de subvention à l'association maison de la nature
11/022    Attribution de subvention à l'association centre ardennais d'information sur les droits des femmes et des familles
11/021    Approbation du compte rendu de la séance du 14/06/11
11/020    Décision modificative du budget CERFE
11/019    Décision modificatives du budget général et du budget PAD/Nocturnia
11/018    Tarifs de la restauration du parc argonne découverte
11/017    Tarifs de la boutique du parc argonne découverte
11/016    Tarifs billetterie du parc argonne découverte
11/015    Souscritption d'un emprunt pour l'acquisition de l'immeuble situe 44-46 rue du chemin salé à Vouziers
11/014    Attribution d'une subvention pour rénovation de façade
11/013    Attribution de subvention aux associations
11/012    Approbation du compte rendu de la séance du 11/04/11
11/011    Attribution du marché d'acquisition d'un camion benne de collecte des ordures ménagères
11/010    Parc Argonne découverte-action de promotion et gratuites
11/009    Zone de développement éoliens-validation des préconisations de révision de puissance proposées par ETD
11/008    Attribution d'une subvention pour rénovation de façade
11/007    Convention de moyens 2011 avec la chambre d'agriculture des ardennes
11/006    Attribution de subvention aux associations
11/005    Approbation du compte rendu de la séance du 21/02/11
11/004    Attribution de subvention aux associations
11/003    Autorisation de dépôt d'une demande de subvention au titre de ma DETR pour l'ingenierie de projets en commauté de communes
11/002    Déchets ménagers-Autorisation de lancement d'un marché pour l'acquisition d'un camion de collecte 26 tonnes
11/001    Approbation des comptes rendues des eéances des 27/09/10,10/11/10 et 23/12/10

2010

10/043    Attribution des marchés pour la réalisation des documents d'objectifs Natura 2000
10/042    Attribution du marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la construction d'une piscine sports-loisirs à Vouziers
10/041    Convention avec l'Etat pour l'attribution d'une subvention FNADT pour la réalisation de la ZAC de Vouziers
10/040    Dépôt d'une demande de subventions pour l'élaboration des documents d'objectifs Natura 2000
10/039    Tarifs d'accès au PAD : partenariat avec l'association Cultures du cœur
10/038    Convention de moyens avec l'association "Les Tourelles"
10/037    Attribution d'une subvention pour la rénovation de façades
10/036    Attribution de subventions au Comité cycliste du Circuit des Ardennes, à l'UCIA de Vouziers et l'Association rurale des jeunes animateurs
10/035    Décision modificative sur le budget PAD/Nocturnia
10/034    Décisions modificatives sur le budget Déchets ménagers
10/033    Décision modificative sur le budget général
10/032    Décision modificative sur le budget ZAE
10/031    Ouverture d'une ligne de trésorerie interactive pour le financement de la ZAC de Vouziers
10/030    Souscription d'un emprunt pour le financement de la ZAC de Vouziers
10/029    Souscription d'un emprunt pour le financement des déchèteries modulables
10/028    Organisation de l'étape du circuit cycliste des Ardennes à Vouziers : attribution d'une subvention
10/027    Budget ZAE Vouziers/budget général-décision modificative
10/026    Budget déchets ménagers-décision modificative
10/025    Budget général-Décision modificative
10/024    Attribution de subvention aux particuliers pour rénovation de toitures/façades
10/023    Attribution de subventions
10/022    Budget PAD/Nocturnia-décision modificative
10/021    Budget déchets ménagers-décision modificative
10/020    Budget PAE vouziers-décision modificative
10/019    Approbation des comptes rendues des eéances des 8 et 21 juin 2010
10/018    Budget déchets ménagers-décision modificative
10/017    Attribution d'une subvention au FJEP de Vouziers
10/016    Attribution de subvention aux particuliers pour rénovation de toitures/façades
10/015    Attribution des marchés d'exploitation "décheteries modulables"
10/014    Convention de moyens avec la chambre d'agriculture des Ardennes
10/013    Versement des subventions à l'UCIA de Vouziers
10/012    Attribution de subventions
10/011    Compte rendu du Bureau du 15/03/2010
10/010    Lancement du marché d'exploitation des décheteries modulables
10/009    Contrat accompagnement à l'emploi Service environnement Modification de la durée hebdomadaire
10/008    Convention de moyens avec l'association "Les Tourelles"
10/007    Attributions de subvention
10/006    Compte rendu du bureau du 01/02/2010
10/005    Train touristique du sud des Ardennes Financement pour expertise sécurité
10/004    Attribution de subvventions aux particuliers pour rénovation de toitures/facades
10/003    Contrat d'accompagnement à l'emploi de secrétariat-modification de la durée hebdomadaire
10/002    Attribution de subventions
10/001    Compte rendu du bureau du 14/12/2009

2009

09/046    Enquête aupres des entreprises du territoire
09/045    Tarifs 2010-parc argonne découverte
09/044    Décision modificative-budget principal
09/043    Approbation du compte rendu de la réunion de bureau du 16/11/2009
09/042    Taxe de séjour
09/041    Facturation de la redevance d'enlevement des ordures ménagères aux habitants de Sommauthe
09/040    Lancment d'une consultation pour étude "redevance incitative"
09/039    Attribution de subventions aux associations
09/038    Subventions aux particuliers pour rénovation de toitures/façades
09/037    Décision modificative Budget 2C2A-CERFE
09/036    Lancement d'une consultation pour la réalisation d'un site internet portail de territoire
09/035    Lancement d'une consultation pour un marché d'assurances
09/034    Compte rendu du bureau du 21/09/2009
09/033    Décision modificative budget principal
09/032    Décision modificative budget zone d'activités économiques
09/031    Décision modificative budget parc d'activités économiques
09/030    Lancement d'une étude "redevance incitative"
09/029    Attribution de subventions aux associations
09/028    Ouverture d'une ligne de trésorerie
09/027    Décision modificative budget principal
09/026    Décision modificative budget zone d'activités économiques
09/025    Décision modificative budget parc d'activités économiques
09/024    Comptes rendus des réunions du bureau du 15 juin 2009 et 27 juillet 2009
09/023    Aménagement d'un bâtiment d'accueil à Nocturnia-validation de l'avant projet sommaire
09/022    Marché de collecte des bennes de la déchetterie de vouziers-autorisation de signature de marché
09/021    Subventions aux particuliers pour rénovation de toitures/façades
09/020    Critères d'attribution de lots aux associations
09/019    Budget général-Décision modificative
09/018    "Lancement d'une consultationrelative au marché "mise a disposition de contenants, collecte, transport et traitement des dechets ménagers spéciaux issus de dechèterie sur les centres de traitements agrées"
09/017    Subventions aux particuliers pour rénovation de toitures/façades
09/016    Tarifs Nocturnia
09/015    Decision modificative budget dechets ménagers
09/014    Approbation du compte rendu de la réunion de bureau du 20 Avril 2009
09/013    Mise en vente de fiches "Senties de randonnées"
09/012    Convention de moyen avec la chambre d'agriculture des Ardennes
09/011    Convention de moyen avec l'association les Tourelles
09/010    Attribution de subvention aux particuliers pour rénovation de toitures/façades
09/009    Attribution de subvention aux associations
09/008    Approbation du compte rendu de la réunion de bureau du 16 mars 2009
09/007    Tarif billeterie  - Animation Nocturnia
09/006    Mise en œuvre du dossier de demande de subvention tranche 2 de l'ORAC
09/005    Exonération de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères
09/004    Signature d'un compromis de vente avec la SCI FELFRE
09/003    Tarifs restauration et cafétéria Nocturnia
09/002    Approbation du compte rendu du bureau du 15 janvier 2009
09/001    Évolution du site touristique Nocturnia : choix des noms commerciaux

2008

08/028    Logement communal de VAUX EN DIEULET : Avenant n° 1 au marché de travaux - Entreprise DURMARQUE
08/027    Logement communal de Remonville : Avenent N° 1 au marché de travaux - Entreprise TECH REVÊTEMENTS
08/026    Logement communal de Terron sur Aisne - Avenant n° 2 aux marchés de travaux - entreprises SOKELEC
08/025    Logement communal de Séchault : Avenants au marché de travaux
08/024    Finance : décision modificative zone d'activité de Vouziers
08/023    FINANCES : Décicion modificative : budget général
08/022    Résultat de la procédure d'appel d'offres pour la création d'une aire d'accueil des gens du voyage
08/021    Lancement d’une procédure d’appel d’offres concernant la création d'une aire d'acceuil des gens du voyage
08/020    Attribution de subventions pour semis et jachères fleuries
08/019    Attribution de subventions pour rénovation de toitures et façades
08/018    Désignation des représentants de la 2C2A au conseil d'administration de l'office de tourisme de l'argonne Ardennaise
08/017    NOCTURNIA: Tarification restaurant
08/016    Logement de EXERMONT Avenant N° 1 au marché de travaux Enterprise ACP
08/015    Logement de Séchault Avenant N° 1 au marché de travaux Enterprise VAIRY ELEC
08/014    Examen des demandes de subventions
08/013    ZONE D ACTIVITES DE BUZANCY: détermination des prix de vente des terrains
08/012    NOCTURNIA: Tarifs Restauration
08/011    NOCTURNIA: Tarifs Boutique
08/010    ZONE D ACTIVITES DE BUZANCY: Ouverture d'une ligne de trésorererie
08/009    RALLYE-PAYS: Tarifs
08/008    NOCTURNIA: Tarifs Boutique
08/007    NOCTURNIA: Tarifs Restauration
08/006    NOCTURNIA : Tarifs Billetterie, Animation, Location
08/005    PAYS ARGONNE ARDENNAISE Avis d'opportunité pour un projet d'hotel à Vouziers Financement FEADER
08/004    Logement communal de Vaux en dieulet Avenant N°1 au marché de travaux - ENTREPRISE CCG ISOLATION
08/003    Logement communal de Termes Avenant N°1 au marché de travaux - ENTREPRISE DURMARQUE
08/002    Logement communal de séchault Avenant N°2 au marché de travaux -Entreprise FACON BOIS
08/001    HABITAT : Attribution de subventions pour rénovation de façades/toitures

2007

07/53    HABITAT : Avenant rectificatif pour les travaux dans le logement communal de Terron sur Aisne
07/52    TOURISME : Tournage d'un court-métrage documentaire consacré au Musée de l'outil (Brécy-Brières 08400)
07/51    FINANCES : Décicion modificative : budget général
07/50    NOCTURNIA : Tarifs complémentaires 2007 pour le restaurant
07/49    NOCTURNIA : Tarifs complémentaires 2007 pour la boutique
07/48    Logement communal d'Exermont - Avenant n° 1 au marché de travaux - Entreprise BRUNSON
07/47    Logement communal de Séchault - Avenant n° 1 au marché de travaux - Entreprise FACON BOIS
07/46    Logement communal de Termes - Avenant n° 1 au marché de travaux - Entreoprise AMICALES
07/45    "Logement communal de Sivry les Buzancy - Avenants n° 1 aux marchés de travaux - Entreprises BULCOURT AUBRY
et BOUILLON"
07/44    "Logement communal de Terron sur Aisne - Avenant n° 1 aux marchés de travaux conclus avec les entreprises SOKELEC, ANCELME, BRION-ROSSONE, PAILLARD"
07/43    Logement communal de La Croix aux Bois - Avenant n° 1 au marché de travaux - Entreprise Techniques Revêtements
07/42    Logements communaux de Vaux en Dieulet - Avenant n° 1 au marché de travaux - Entreprise ANCELME
07/41    Logements communaux de Sivry les Buzancy, Exermont et Rémonville - Fixation du montant des loyers
07/40    Attribution de subventions pour rénovation de façades et toitures
07/39    Contrat de Pays - Révision du dossier "Espce Multiservices" de la Commune de Buzancy
07/38    Contrat de Pays - Projet de renforcement de la chapelle Saint-Lambert à Autry
07/37    Contrat de Pays - Projet de restauration des vestiaires du stade de football au Chesne
07/36    Festival du dessin nature 2007 - Subvention à la Maison de la Nature de Boult-aux-Bois
07/35    Subvention à l'association pour la connaissance du cheval ardennais à Buzancy
07/34    Sentier de randonnée - Subvention au Comité d'Animatin Cantonat du Chesne
07/33    Insertion Paysagère - Subvention à l'EARL ALEXANDRE
07/32    Logement communal de Noirval - Remboursement aux époux HANIN
07/31    Association Les Tourelles - Décision Modificative pour paiement du solde subvention 2007
07/30    FJEP - Décision Modificative pour paiement solde subvention 2006
07/29    Indemnité de Conseil de Receveur
07/28    Zone d'Actvités de Vouziers - Taxes foncières - Décision modificative
07/27    Réforme Taxe Professionnelle - Décision modificative
07/26    
07/25    Décision modificative Budget Général 2007
07/24    "Nocturnia - Tarif accompagnateur d'association oeuvrant dans le cadre de la protection de l'enfance - Tarif groupe appliqué aux personnes accompagnées"
07/23    Nocturnia - Tarifs animations 2007
07/22    Nocturnia - Tarifs restaurant 2007
07/21    Nocturnia - Tarifs boutique 2007
07/20    Décision modificative - Budget Nocturnia
07/19    Village des intercommunalités
07/18    Contrat de Pays
07/17    Subvention création d'un café culturel Châtel-Chéhéry
07/16    Subvention association Pourquoi Pas - 17ème Festival de Musiques Actuelles
07/15    Subvention fête de la moisson 2006 - Comité d'Animation d'Autry
07/14    Projet Jachères fleuries
07/13    Avenant au marché de travaux - Logement communal Terron sur Aisne - Travaux plâtrerie-isolation
07/12    Avenant au marché de travaux - Logement communal Terron sur Aisne - Travaux charpente-couverture
07/11    Avenant au marché de travaux - Logements communaux Belleville et Châtillon sur Bar - Lot Maçonnerie-assainissement
07/10    Subventions pour rénovation de façades et toitures
07/09    Subvention UCIA pour l'organisation de la Foire 2007
07/08    Subvention Mission Locale pour l'organisation du Forum Jobs-Emploi 2007
07/07    Tarifs rallye 2007
07/06    Contrats de Pays
07/05    Tarifs : Restauration Nocturnia
07/04    Les Nocturniales : Fixation tarif d'entrée Nocturnia
07/03    Les Nocturniales : Demandes de subvention et de partenariat
07/02    Nocturnia : Tarification billeterie 2007
07/01    Attribution de subventions Toitures et façades

2006

06/41    Attribution d'une subvention pour la rénovation de sentiers de randonnée à Le Chesne et alentours
06/40    Attribution d'une subvention pour rénovation de façade
06/39    Décision modificative - Budget 2C2A/CERFE
06/38    Décision modificative - Budget Général
06/37    Décision modificative - Budget 2C2A/CERFE
06/36    GDA - Installation des jeunes agriculteurs
06/35    2ème demande de subvention pour l'acquisition d'un semoir à volée de type Delimbe
06/34    1ère demande de subvention pour l'acquisition d'un semoir à volée de type Delimbe
06/33    Subvention insertion paysagère
06/32    Contrat de Pays
06/31    Extension de la zone d'activités de Vouziers
06/30    Avenant concernant le contrat de maîtrise d'œuvre pour l'extension de la zone d'activités de Buzancy
06/29    Avenant lot Plâterie - isolation : logement communal de Brécy-Brières
06/28    Etude de faisabilité et de pré programmation pour la construction d'une piscine
06/27    Contrat de Pays
06/26    Subvention pour insertion paysagère
06/25    Subvention au FJEP de Vouziers
06/24    Subvention au Comité d'Animation Cantonale de Le Chesne
06/23    Subvention au Centre Ardennais et d'Information des Femmes et des Familles
06/22    Subvention au Comité d'animation d'Autry
06/21    Subvention au Foyer Rural des Boutâts
06/20    Subventions Toitures et Façades
06/19    Acquisition d'un terrain à Chestres : Projet de création d'une aire d'accueil des gens du voyage
06/18    Avenant Lot n°1 GRIVY LOISY
06/17    Avenant Lot n°6 SAUVILLE
06/16    Subvention Maison de la Nature - Réhabilitation et aménag. pédagogique du terrain de la découverte de la Maison de la Nature
06/15    Subvention Maison de la Nature - Réalisation d'un sentier d'interprétation dans le secteur du gros chêne
06/14    Festival à la ferme 2005
06/13    Subvention Les Rencontres de Louvergny
06/12    Subvention toitures façades
06/11    Renouvellement ligne de trésorerie
06/10    Modification adresse du siège social
06/09    Contrat de Pays : création d'un espace multiservices
06/08    Subvention UCIA
06/07    Contrat de Pays
06/06    Aménagement d'une zone d'activités à Bieulles Sur Bar
06/05    Centre Ariska (lancement procédure de mise en concurrence pour opération de maîtrise d'œuvre création bâtiment centre Ariska)
06/04    Avenant de plus value concernant les travaux d'aménagement des bureaux de la 2C2A
06/03    Formation organisation temps de travail commission agri et environnement
06/02    Avenant de moins value concernant l'aménagement des bureaux 2C2A
06/01    Subvention toiture/façade

2005

05/37    Avenant contrat de maîtrise d'œuvre
05/36    Subvention Sud Ardennes Radio
05/35    Subvention Asso Pourquoi Pas
05/34    Subvention Asso Foyer Rural des Boutâts
05/33    Opération Banc d'essai tracteur 2005
05/32    Subvention groupement  de Développemebnt Agricole
05/31    Subvention Association Richesse de Terroir d'Ardennes
05/30    Décision modificative Budget 2C2A-CERFE
05/29    Subvention Toitures/Façades
05/28    Dépôt autorisation d'urbanisme et lancement procédure mise en concurrence Termes
05/27    Contrat de Pays -Création et amélioration intrastructures scolaires - Aménagement Mairies
05/26    Contrat de Pays - Soutien à la création et l'amélioration d'infrastructures culturelles, sportives et de loisirs
05/25    Contrat de Pays - Embellisement des communes - Restauration et mise en valeur du patrimoine
05/24    Contrat de pays - Dossiers Contreuve - Sommauthe - Tourcelles Chaumont -Termes - Saint Morel - Sauville
05/23    Aménagement des locaux lancement de la procédure de mise en concurrence
05/22    Réhabilit. des logements comm/ (Vaux en Dieulet - La Croix Aux Bois - Sechault - Terron sur Aisne - Exermont
05/21    Contrat de Pays - Se déplacer et communiquer au Pays
05/20    Contrat de Pays -Création et amélioration intrastructures scolaires - Aménagement Mairies
05/19    Contrat de Pays - Groupes de travail
05/18    Contrat de Pays
05/17    Décision modificative Budget 2C2A-CERFE
05/16    Attribution de subventions pour rénovation de façades/toitures
05/15    Attribution de subvention au Comité d'Action Cantonale de Le Chesne
05/14    Attribution de subvention à l'UCIA de Vouziers
05/13    Contrat de Pays
05/12    Contrat de Pays
05/11    Décision modificative - Budget Maison de la Recherche
05/10    Décision modificative - Budget Site Grand Public
05/09    Pays de l'Argonne Ardennaise
05/08    Contrat de Pays
05/07    Attribution de subvention à l'Office de Tourisme de l'Argonne Ardennaise
05/06    Attribution de subvention à l'association "PRELUDE"
05/05    Attribution de subvention à l'association "Les Rencontres de Louvergny"
05/04    Attribution de subventions pour rénovation de façades/toitures
05/03    Vidéosurveillance Nocturnia
05/02    Avenants projet Nocturnia
05/01    Attribution de subventions pour rénovation de façades/toitures

2004

04/21    Projet halte garderie itinérante
04/20    Opération Banc d'essai tracteur
04/19    Décision modificative - Budget Général
04/18    Attribution de subventions pour rénovation de façades
04/17    Subvention association Les Amis de la Traction à Vapeur
04/16    Nocturnia : Passation d'avenants
04/15    Attribution de subventions façades et toitures
04/14    Attribution d'une subvention à l'Association "Ardennes 40"
04/13    Fixation des loyers des logements communaux
04/12    Attribution d'une subvention au C.I.N.
04/11    Octroi de prix pour la Campagne "Fleurir la France"
04/10    Ligne de trésorerie
04/09    Attribution d'une subvention à l'Association Les Rencontres de Louvergny
04/08    Attribution d'une subvention à l'Association pour la Connaissance du Cheval Ardennais
04/07    Attribution d'une subvention au Comité d'Animation Cantonale de Le Chesne
04/06    Attribution d'une subvention au Foyer Rural des Boutats pour l'organisation d'un festival
04/05    Attribution d'une subvention à l'UCIA de Vouziers
04/04    Attribution de subventions façades et toitures
04/03    Budget Général 2004 : Décision modificative
04/02    Attribution de subventions au FJEP de Vouziers
04/01    Nocturnia : Avenant au marché n°10081 du 14/01/03

2003

03/17    Nocturnia : Avenant de travaux modificatifs lot "Gros Œuvre"
03/16    Attribution d'une subvention à l'association Argonne Force 3
03/15    Attribution d'une subvention au C.I.N. pour l'activité Escal'arbres
03/14    Attribution d'une subvention à l'UCIA de Vouziers
03/13    Budget Général : Décision modificative
03/12    Attribution d'une subvention au C.I.N. pour la mise à disposition d'un emploi jeune
03/11    Attribution d'une subvention au FJEP de Vouziers
03/10    Convention Prêt bonifié
03/09    Budget Maison de la Recherche : Décision modificative
03/08    Budget Parc d'Activités Economiques : Décision modificative
03/07    Budget Général : Décision modificative
03/06    Attribution de subventions façades et toitures
03/05    Compromis de vente acquisition immeuble Rue de Chantereine à Grandpré
03/04    Attribution de subventions au Centre d'Initiation à la Nature
03/03    Attribution de subvention "Assoc. Les Rencontres de Louvergny"
03/02    Attribution de subvention Assoc. ARGAT
03/01    Attribution de subventions façades et toitures

2002

02/14    Décision modificative - Budget général
02/13    Attribution de subventions façades et toitures
02/12    Logement Communaux - Subventions PERP 2002
02/11    Compromis de vente acquisition immeuble dépendant de la friche SIETAM à Vouziers
02/10    Rachat de terrain à la SCI Chanzy
02/09    Attribution de subventions UCIA
02/08    Attribution de subventions dans le cadre des actions d’accompagnement de l’OPAH
02/07    Attribution de subvention "Assoc. Pourquoi pas"
02/06    Attribution de subvention "Assoc. Jeunesse de Semide"
02/05    Attribution de subvention "Assoc. Les Rencontres de Louvergny"
02/04    Attribution de subventions dans le cadre des actions d’accompagnement de l’OPAH
02/03    Attribution d’une subvention à l’association « Les Amis de la Traction à Vapeur en Ardennes »
02/02    Attribution de subventions
02/01    Attribution de subventions dans le cadre des actions d’accompagnement de l’OPAH

2001

01/15    Aménagement et Réduction de Temps de Travail
01/14    Décision modificative – Budget Général
01/13    Subvention « Contrat de Pays » Poste Chargé de mission en Eco-éthologie
01/12    Subvention « Contrat de Pays » Poste Chargé de mission « Economie »
01/11    Propositions d’attribution de subventions « Contrat de Pays »
01/10    Propositions d’attribution de subventions « Contrat de Pays »
01/09    Propositions d’attribution de subventions « Contrat de Pays »
01/08    Propositions d’attribution de subventions « Contrat de Pays »
01/07    Propositions d’attribution de subventions « Contrat de Pays »
01/06    Décision modificative – Budget Maison de la Recherche
01/05    Propositions d’attribution de subventions « Contrat de Pays »
01/04    Propositions d’attribution de subventions « Contrat de Pays »
01/03    Bourse Maison de la Recherche
01/02    Attribution de subventions
01/01    Compromis de vente

2000

00/16    Action d’accompagnement de l’OPAH
00/15    Subvention « Contrat de Pays »
00/14    Subvention complémentaire « Contrat de Pays » - Logements communaux
00/13    Subvention « Contrat de Pays » Poste Chargé de mission « Economie »
00/12    Décision modificative – Budget Général
00/11    Propositions d’attribution de subventions « Contrat de Pays »
00/010    Décision modificative – Budget Maison de la Recherche
00/009    Attribution de bourse aux étudiants du centre de recherche
00/008    Demande de subventions pour la rénovation de logements communaux
00/007    Demande de subventions pour la rénovation de logements communaux
00/006    Subvention exceptionnelle – Logements communaux – Ministère de l'Intérieur
00/005    Subvention exceptionnelle – Logements communaux – Contrat de Pays
00/004    Extension des critères d'intervention des actions d'accompagnement de l'OPAH
00/003    Propositions d'attribution de subventions dans le cadre de l'enveloppe du Contrat de Pays
00/002    Attribution de bourse à une étudiante de la Maison de la Recherche
00/001a    Propositions d'attribution de subventions dans le cadre de l'enveloppe du Contrat de Pays
00/001    Propositions d'attribution de subventions dans le cadre de l'enveloppe du Contrat de Pays

1999

99/021    Décision modificative
99/020    Ouverture de crédits
99/019    Attribution de bourses aux étudiants de la Maison de la Recherche à Boult aux Bois
99/018    Enveloppe du Contrat de Pays : Attribution de subventions pour les entreprises
99/017    Enveloppe du Contrat de Pays : Attribution d'une subvention pour les aménagements extérieurs du Site Grand Public du Bois de Roucy
99/016    Enveloppe du Contrat de Pays : Attribution de subventions pour la rénovation de logements communaux
99/015    Projet de la SARL BALON : Maîtrise d'ouvrage pour la construction d'un bâtiment
99/014    Attribution de subventions dans le cadre des actions d'accompagnement de l'OPAH
99/013    Proposition d'attribution de subvention dans le cadre de l'enveloppe de contrat de pays
99/012    Reprend et complète la délibération de bureau n° 99/011
99/011    Demande de subventions pour la rénovation de logements communaux
99/010    Attribution des subventions dans le cadre des actions d'accompagnement de l'OPAH
99/009    Proposition d'attribution de subvention dans le cadre de l'enveloppe de contrat de pays
99/008    Choix de l'organisme d'intermédiation sociale
99/007    Ouverture d'une ligne de trésorerie
99/006    Proposition d'une taxe professionnelle de zone pour le Parc d'Activités Economiques de Buzancy
99/005    Décision modificative correspondant aux recettes provenant de la vente des cartes IGN
99/004    Proposition d'attribution de l'enveloppe de Contrat de Pays de l'Argonne Ardennaise
99/003    Choix de l'organisme bancaire chargé de l'attribution des prêts dans le cadre de l'OPAH
99/002    Détermination des critères d'intervention des actions d'accompagnement OPAH et composition du comité technique
99/001    Ratification de la convention OPAH

1998

98/016    Décision modificative
98/015    Choix du bureau d’études pour le projet de Pôle Nature
98/014    Détermination du prix de vente du Parc d’Activités Économiques
98/013    Paiement des sommes dues à Contour THR
98/012    Passation du marché public relatif au Pôle Nature
98/010    Lancement d’une procédure d’appel d’offres concernant le Parc d’Activités Economiques de Buzancy
98/009    Annulation de la procédure d’appel d’offres relative à la ZAC de Buzancy
98/008    Demande de concours d’un service de l’état pour une mission de maîtrise d’œuvre
98/007    Convention U.C.I.A.
98/006    Frais de mission
98/005    Décision modificative n°2
98/003    Assurances de la Communauté de Communes
98/001    Mise en place des commissions